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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAM DIGIT
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GAM DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAM DIVA
S.A.R.L. GAM DIGIT

Numéro de dépôt :
99807388
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque GAM DIVA

Déposée le 11 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAM DIGIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAM DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAM DIGIT domicilié(e) Siège social : 10, Rue Clément Ader, 06100 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 554 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'Avocats " Jocelyne DELAYE-Hélène LAMBOTIN et anciennement Jacques REYNIER " - France.

La marque GAM DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAM DIVA est expirée depuis le 11 août 2009.

GAM DIGIT a également déposé les autres marques suivantes : CLIPTON , SED DIFFUSION , LLAKER


S.A.R.L. GAM DIGIT - Siège social : 10, Rue Clément Ader, 06100 NICE - France - SIREN 333554020


S.C.P. d'Avocats " Jocelyne DELAYE-Hélène LAMBOTIN et anciennement Jacques REYNIER " - France


Inscription le 13 décembre 1999 - Retrait partiel n°291787 - Publication au BOPI 1999-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

- tapis - verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.